Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMPLEX FROID
SIMPLEX FROID SAS

Numéro de dépôt :
3530594
Date de dépôt :
10/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2017
SIMPLEX FROID de SIMPLEX FROID

Présentation de la marque SIMPLEX FROID

Déposée le 10 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMPLEX FROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLEX FROID »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMPLEX FROID domicilié(e) 60 rue de la Champagne,69730 GENAY - 69730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 114 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDMV AVOCATS domicilié(e) 19 rue de la Résistance, BP 66,42312 ROANNE CEDEX - 42312 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLEX FROID est expirée depuis le 10 octobre 2017.

SIMPLEX FROID a également déposé les autres marques suivantes : PANI CLIMA , fermentation douce


SIMPLEX FROID SAS - 60 rue de la Champagne,69730 GENAY - 69730 - France - SIREN 494114184


BDMV AVOCATS - 19 rue de la Résistance, BP 66,42312 ROANNE CEDEX - 42312 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.